1. Éditeur du Portail Documentaire & Identité Légale

Le présent portail documentaire est édité par l'association LA POIRE TAPEE DE RIVARENNES, organisme de droit français régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

2. Absence d'Activité Commerciale & Non-Lucrativité

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L'ensemble des contenus, rapports d'inventaire, dossiers d'archives et guides botaniques publiés sur ce site est mis à la disposition du public à titre purement informatif et gratuit dans le cadre de nos objectifs statutaires d'intérêt général.

3. Protection des Données Personnelles (RGPD)

L'association LA POIRE TAPEE DE RIVARENNES s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées dans le cadre des demandes d'information ou des candidatures de bénévolat, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

3.1 Données Collectées

Les seules données à caractère personnel susceptibles d'être traitées sur ce portail sont le nom, le prénom, l'adresse électronique, le numéro de téléphone et le message transmis volontairement par l'utilisateur via le formulaire de contact de la page contact.php.

3.2 Finalité du Traitement

Ces informations sont exclusivement destinées au secrétariat de l'association pour répondre aux demandes d'information, gérer les adhésions bénévoles et transmettre le calendrier des activités 2026. Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée ou vendue à des tiers.

3.3 Droits des Personnes

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition au traitement de ses données. Pour exercer ces droits, il convient d'adresser une demande écrite au siège social de l'association (1 CHEMIN DES ECOLIERS, 37190 RIVARENNES) ou par courriel à : jamalmolla4274@gmail.com.

4. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur

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